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Préconisations

Harmonisation européenne des opérations sur titres (Stream 6) et (Stream 7)

Poursuivant son effort de communicationde la réforme majeure qui touche le monde des Opérations sur Titresen Europe, cette publications’inscrit dans la continuité des deux précédentes versions1publiées à ce jour. Les évolutions présentées ici,entrent en

2022-08-24T17:39:40+02:00mardi 13 novembre 2018|Communication|

GUIDE – Traitement des OST à options sur le marché Français – Description des pratiques de marché

Ce document a pour objectif de présenter les pratiques et procédures à respecter sur le marché français pour le traitement des OST à options. En effet les standards européens fixent le cadre de l’harmonisation

2022-09-01T22:27:55+02:00lundi 1 octobre 2018|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

CONVENTION d’échange d’informations dans le cadre de fonds d’épargne salariale

La présente convention (ci-après la "Convention") a pour objet de définir et de régir, dans le cadre des articles 322-79à 322-81du RG AMF les circuits d'échanges d'informations réciproques entre les Parties et l'organisation des

2022-09-01T22:31:23+02:00mardi 31 octobre 2017|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

MODELE D’ARCHITECTURE de Convention Dépositaire – Société de Gestion – Applicable aux véhicules ayant ou non la personnalité morale

Le présent modèle se compose a minima des seules clauses spécifiques à la fonction Dépositaire. Certaines clauses peuvent être ajoutées selon les options retenues par les Parties. Fruit de la pratique, s’il ne doit

2022-11-11T12:03:33+01:00vendredi 27 janvier 2017|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|
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