Rapport Annuel 2022

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Rapport
Annuel
2022

COMMUNICATIONS 2022Franck BENGUEREL2023-05-26T18:11:19+02:00

Spécial Conférence en 2022

Pour l’année 2022, France Post-Marché à publié 5 lettres « SPÉCIAL CONFÉRENCE », du numéro 52 au numéro 56.

SPÉCIAL CONFÉRENCE N°52
Actualités Juridiques, Fiscales et de la Conformité 2022

SPÉCIAL CONFÉRENCE N°53
Actualité, enjeux et perspectives de l’administration de fonds

SPÉCIAL CONFÉRENCE N°54
SRD2- L’Épilogue…

SPÉCIAL CONFÉRENCE N°55
Le passage à l’échelle européenne des enjeux blockchain & cryptoactifs est-il à la hauteur des enjeux et attentes de l’industries des titres ?

SPÉCIAL CONFÉRENCE N°56
Exigences de reporting financier à venir pour les SGP Nouveau Plan comptable OPC

Lettre Européenne en 2022

Pour l’année 2022, France Post-Marché à publié 3 « LETTRE EUROPÉENNE », du numéro 35 au numéro 37.

LETTRE EUROPÉENNE N°35
Présidence Française du conseil de l’UE : Un programme ambitieux pour l’Europe

LETTRE EUROPÉENNE N°36
Guerre, paix et marchés financiers

LETTRE EUROPÉENNE N°37
Présidence française du conseil de l’union européenne : un bilan positif ?

Chartes, Fiches, Guides, Recueils en 2022

Pour l’année 2022, France Post-Marché à publié 12 Chartes, Fiches, Guides et Recueil confondus

CHARTE DES BONNES PRATIQUES PROFESSIONNELLES DE L’ADMINISTRATION DE FONDS

PRATIQUE DU MARCHÉ FRANÇAIS CONCERNANT LA VALIDATION DE LA VALEUR LIQUIDATIVE DES OPC PAR LA SOCIÉTÉ DE GESTION

PRATIQUE DU MARCHÉ FRANÇAIS CONCERNANT LE RECALCUL DE LA VALEUR LIQUIDATIVE DES OPC

LEXIQUE DES TERMES JURIDIQUES ET RECUEIL THÉMATIQUE DES TEXTES RÈGLEMENTAIRES S’APPLIQUANT À LA TENUE DE COMPTE CONSERVATION ET À LA FONCTION DE DÉPOSITAIRE DES OPC

PRATIQUE DE MARCHÉ : CRÉATION D’UNE ÉMISSION OBLIGATAIRE FRANÇAISE EN ESES GESTION DU MODE DE COMPTABILISATION FAMT VS UNIT

PRATIQUE DE MARCHÉ : CSDR SETTLEMENT DISCIPLINE : RECOMMANDATIONS DE LA PLACE FRANÇAISE POUR FLUIDIFIER LE RÈGLEMENT LIVRAISON DES TRANSFERTS DE PORTEFEUILLE (FR/GB)

PRATIQUE DU MARCHÉ : CSDR SETTLEMENT DISCIPLINE – OPTIMISATION DU RÈGLEMENT-LIVRAISON, NOTAMMENT AU TRAVERS DU RÈGLEMENT-LIVRAISON PARTIEL

MISE À JOUR – GUIDE COMMISSIONS DE SURPERFORMANCE
DANS LES OPCVM ET LES FIVG NON RÉSERVÉS

PRATIQUE DE MARCHÉ SRD2 IDENTIFICATION DES ACTIONNAIRES CONTRÔLE LÉGITIMITÉ

CHARTE DES BONNES PRATIQUES PROFESSIONNELLES DE LA CENTRALISATION D’OPC

GUIDE DU TRAITEMENT FISCAL STANDARD APPLICABLE AUX PRINCIPALES OST (VERSION 2)

GUIDE D’IMPLÉMENTATION DU RÈGLEMENT ANC N° 2020-07 RELATIF AUX COMPTES ANNUELS DES OPC À CAPITAL VARIABLE