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Préconisations

Migration Target 2 Securities recommandation visant à éviter les opérations sur titres aux dates proches du week-end du 10 & 11 septembre 2016

Dans le cadre du projet d’harmonisation européenne, le système d’information des dépositaires centraux des marchés ESES, dont Euroclear France, migrera ses règlements/livraisons vers le système Target 2 Securities (T2S). Cette migration technique sera

2022-08-24T17:42:17+02:00samedi 9 juillet 2016|Communication|

MODELE D’ARCHITECTURE de Convention dépositaire – Applicable aux FIA forestiers et fonciers agricoles

Le présent modèle se compose a minima des seules clauses spécifiques à la fonction Dépositaire. Certaines clauses peuvent être ajoutées selon les options retenues par les Parties. Fruit de la pratique, s'il ne doit

2022-09-01T22:36:00+02:00vendredi 10 juillet 2015|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

Cahier des charges – Description des flux de centralisation des OST de Distribution de titres et de Réorganisation

La présente étude a pour objet de : • Décrire de façon détaillée les flux de centralisation des différents types d’OST entre les acteurs de la chaîne de traitement (émetteurs, centralisateurs, dépositaires, teneurs de

2022-08-24T16:53:12+02:00mercredi 1 juillet 2015|Cahier des charges|

The French CSD Model : the solution to support asset managers in distributing their funds across Europe

A unique CSD* model with Straight Through Processing (STP) from orders routing to settlement Subscription/redemption orders On the one hand, orders are placed by investors via their custodians. The custodian has a

2022-08-24T17:43:36+02:00mercredi 29 avril 2015|Communication|

Le Modèle CSD français : un nouveau canal de distribution pour les OPC en Europe

Un modèle CSD* unique automatisé (STP) de la passation d'ordres au dénouement Le processus de souscriptions-rachats des OPC Les investisseurs transmettent leurs ordres à leurs teneurs de comptes-conservateurs (établissements financiers, membres d'Euroclear

2022-08-24T17:44:33+02:00jeudi 9 avril 2015|Communication|

GUIDE de bonnes pratiques sur les relations entre le dépositaire et les sociétés de gestion intervenant dans le domaine du capital-investissement

Le guide de bonnes pratiques élaboré par l'AFIC, France Post-Marché et l'AFG vise, de manière didactique, à présenter un cadre de référence en vue de faciliter l'entrée en relation et les échanges entre les

2022-09-01T22:37:43+02:00lundi 26 janvier 2015|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

MODELE D’ARCHITECTURE de Convention dépositaire – Société de Gestion – Applicable aux FIA immobiliers

Le présent modèle se compose a minima des seules clauses spécifiques à la fonction Dépositaire. Certaines clauses peuvent être ajoutées selon les options retenues par les Parties. Fruit de la pratique, s'il ne doit

2022-09-01T22:38:21+02:00lundi 26 janvier 2015|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|
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