Lettre Européenne n°38
2023 : Dernière année utile de la commission Von Der Leyen ? « Une Union ferme et unie ». C’est l’ambition affirmée dans le programme de travail de la Commission européenne pour 2023
FPM /CFONB – Régularisation de Market Claim et de transformations en cash sur Instructions T2S annulées
FPM - Market Claim and transformations in Cash adjustments on cancelled T2S mother transactions - This version cancels and replaces version 1.2 of 27 July 2021 communication no. 20210024 Uptdate Dear Madam, Sir,
SAVE THE DATE – Rencontres des Professionnels des Marchés de la Dette et du Change
13ème Edition LES MARCHES FINANCIERS : ENTRE INCERTITUDE ET INNOVATION Mardi 7 février 2023 - 16h30Les associations françaises regroupant les professionnels des marchés de la dette et du change ont le plaisir de vous convier
France Post-Marché vous souhaite le meilleur pour 2023
France Post-Marché vous souhaite le meilleur pour 2023 Découvrez sur notre chaîne Youtube France Post-Marché nos meilleurs voeux pour cette nouvelle année 2023.
L’AMF complète sa doctrine concernant les outils de gestion de la liquidité
A la suite de la mise à jour de sa doctrine précisant ses exigences sur le fonctionnement des outils de gestion de la liquidité dans les organismes de placement collectif (OPC) et à la suite
Broadridge s’associe à SLIB pour offrir une solution de vote aux investisseurs étrangers sur le marché français
Cette collaboration optimise le processus des votes et la gouvernance d'entreprise pour les investissements étrangers, sur le marché français LONDRES et PARIS – 29 Novembre 2022 - Dans le prolongement de leur engagement
Spécial conférence n°56 – Exigences de reporting financier à venir pour les SGP Nouveau Plan comptable OPC
De nouvelles exigences de reporting financier pour les SGP vont être introduites avec le nouveau plan comptable OPC : Le Règlement ANC n° 2020-07 du 4 décembre 2020 (complété par le Règlement ANC n° 2022-03)
Spécial conférence n°55 – Le passage à l’échelle européenne des enjeux blockchain & cryptoactifs est-il à la hauteur des enjeux et attentes de l’industries des titres ?
L’AFTI (Innovation et Nouvelles technologies) a souhaité faire le point sur l’actualité réglementaire européenne qui introduit la création d’un régime pilote pour les infrastructures de marché reposant sur la technologie blockchain et le règlement
FPM/CFONB Guide du traitement fiscal standard applicable aux principales OST (version 2)
Le guide du traitement fiscal standard applicable aux principales opérations sur titres (OST), joint à la présente communication, se substitue au document publié en 2022. Cette nouvelle version du guide du traitement fiscal des OST
Charte des Bonnes Pratiques Professionnelles de la Centralisation d’OPC
FRANCE POST-MARCHE a souhaité mettre en oeuvre une charte rassemblant les bonnes pratiques du centralisateur d’OPC et de l’émetteur d’ordre dans le cadre de la gestion du passif des OPC. Cette charte répond à