France Post-Marché vous souhaite le meilleur pour 2023
France Post-Marché vous souhaite le meilleur pour 2023 Découvrez sur notre chaîne Youtube France Post-Marché nos meilleurs voeux pour cette nouvelle année 2023.
L’AMF complète sa doctrine concernant les outils de gestion de la liquidité
A la suite de la mise à jour de sa doctrine précisant ses exigences sur le fonctionnement des outils de gestion de la liquidité dans les organismes de placement collectif (OPC) et à la suite
Broadridge s’associe à SLIB pour offrir une solution de vote aux investisseurs étrangers sur le marché français
Cette collaboration optimise le processus des votes et la gouvernance d'entreprise pour les investissements étrangers, sur le marché français LONDRES et PARIS – 29 Novembre 2022 - Dans le prolongement de leur engagement
Spécial conférence n°56 – Exigences de reporting financier à venir pour les SGP Nouveau Plan comptable OPC
De nouvelles exigences de reporting financier pour les SGP vont être introduites avec le nouveau plan comptable OPC : Le Règlement ANC n° 2020-07 du 4 décembre 2020 (complété par le Règlement ANC n° 2022-03)
Spécial conférence n°55 – Le passage à l’échelle européenne des enjeux blockchain & cryptoactifs est-il à la hauteur des enjeux et attentes de l’industries des titres ?
L’AFTI (Innovation et Nouvelles technologies) a souhaité faire le point sur l’actualité réglementaire européenne qui introduit la création d’un régime pilote pour les infrastructures de marché reposant sur la technologie blockchain et le règlement
FPM/CFONB Guide du traitement fiscal standard applicable aux principales OST (version 2)
Le guide du traitement fiscal standard applicable aux principales opérations sur titres (OST), joint à la présente communication, se substitue au document publié en 2022. Cette nouvelle version du guide du traitement fiscal des OST
Charte des Bonnes Pratiques Professionnelles de la Centralisation d’OPC
FRANCE POST-MARCHE a souhaité mettre en oeuvre une charte rassemblant les bonnes pratiques du centralisateur d’OPC et de l’émetteur d’ordre dans le cadre de la gestion du passif des OPC. Cette charte répond à
Conférence – Exigences de reporting financier à venir pour les SGP. Nouveau Plan Comptable OPC
Jeudi 13 octobre 2022 De nouvelles exigences de reporting financier pour les SGP vont être introduites avec le nouveau plan comptable OPC : Le Règlement ANC n° 2020-07 du 4 décembre 2020 (complété par
L’AMF invite les dépositaires de fonds d’investissement à renforcer leurs dispositifs d’entrée en relation et de suivi des sociétés de gestion
À l’occasion d’une série de contrôles courts des pratiques des professionnels menés auprès de cinq dépositaires de placements collectifs, l’AMF a fait le constat de différences notables dans la qualité des dispositifs examinés. Dans
L’AMF incite les acteurs français à répondre à l’appel à contribution de l’ESMA sur la mise en œuvre de la directive concernant les droits des actionnaires (SRD 2)
L’ESMA a publié le mardi 11 octobre un appel à contributions visant à obtenir les retours d’expérience des parties prenantes sur l’effectivité des dispositions prévues par SRD 2 dans les domaines de l'identification des