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FPM/CFONB Pratique de marché ELTIF 2.0 : Deux recommandations pour le traitement des ELTIF 2.0 au passif

Suite à l’entrée en vigueur du règlement ELTIF 2.01 en janvier 2024 et afin de pouvoir répondre aux demandes des sociétés de gestion et investisseurs, les parties prenantes réunies au sein de France Post Marché

2025-09-09T12:40:20+02:00mardi 9 septembre 2025|Actualités, Chartes, Fiches, Guides, Recueils, non classé|

FPM/CFONB Pratique de marché ELTIF 2.0 : Deux recommandations pour le traitement des ELTIF 2.0 au passif

Suite à l’entrée en vigueur du règlement ELTIF 2.01 en janvier 2024 et afin de pouvoir répondre aux demandes des sociétés de gestion et investisseurs, les parties prenantes réunies au sein de France Post Marché

2025-09-09T12:40:20+02:00mercredi 3 septembre 2025|Actualités, Chartes, Fiches, Guides, Recueils, non classé|

FPM/CFONB pratique de marché : Mise à jour de la procédure d’inscription de titres non cotés au PEA communication CFONB 20250021

L’article 93 de la loi n° 2025-127 du 14 février 2025 de finances pour 2025 a modifié le régime fiscal des plans d'investissement des dirigeants et des salariés (« management package ») : les titres

2025-07-21T14:53:16+02:00lundi 21 juillet 2025|Actualités, Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

FPM/CFONB – Mise à jour de la procédure d’inscription de titres non cotés au PEA-PME Communication CFONB 20250022

L’article 93 de la loi n° 2025-127 du 14 février 2025 de finances pour 2025 a modifié le régime fiscal des plans d'investissement des dirigeants et des salariés (« management package ») : les titres

2025-07-10T22:12:09+02:00jeudi 10 juillet 2025|Actualités, Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

Questions/réponses relatives à l’application du règlement ANC n° 2020-07 modifié. Mise à jour du QNA (Seconde version AVRIL 2025 )

Après la parution en novembre 2022 et novembre 2024 du Guide d’implémentation du Règlement ANC n° 2020-07 relatif aux comptes annuels des OPC à capital variable et d’une 1ère version d’un Q&A le complémentant,

2025-05-05T22:11:53+02:00vendredi 25 avril 2025|Actualités, Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

FPM/CFONB Pratique de marché – Traitement des dividendes majorés : Nouveau process entre centralisateurs et Teneurs de comptes Conservateurs

Optimisation du processus de dividende majoré : vers une gestion simplifiée grâce aux memorized balances. Dans le but de récompenser la confiance et la fidélité de ses actionnaires, une Société Emettrice de titre

2024-11-22T10:45:26+01:00mardi 1 octobre 2024|Actualités, Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

FPM/CFONB – Pratique de marché : procédure de conversion des produits de taux du mode de comptabilisation UNIT en mode de comptabilisation FAMT – phase 2

• Aux exigences de la Banque Centrale Européenne (BCE) en matière de mode de comptabilisation des produits de taux en valeur nominale (FAMT, face amount, montant facial) ; • Aux besoins des émetteurs pour

2024-11-26T18:21:13+01:00vendredi 27 septembre 2024|Actualités, Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

FPM/CFONB – Pratique de marché – Harmonisation du traitement des Lettres Aux Porteurs (LAP)

Afin d’harmoniser les pratiques entre intermédiaires financiers donneurs d’ordres et centralisateurs, France Post-Marché a élaboré une pratique de marché pour harmoniser le traitement des Lettres Aux Porteurs (« LAP ») entre les différents acteurs

2024-08-06T16:12:42+02:00mardi 6 août 2024|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

FPM/CFONB – Pratique de marché – OUTILS DE GESTION DES RISQUES DE LIQUIDITE : Définition du modèle technique de traitement de la méthode Anti-Dilution Levy (ADL) entre acteurs de la Place

Dans le cadre de ses travaux sur l’implémentation d’outils de risques de liquidités dans les prospectus des Organismes de Placement Collectif (OPC), l’Autorité des Marchés Financiers (AMF) incite les sociétés de gestion afin de

2024-08-06T14:14:09+02:00mardi 6 août 2024|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

FPM/CFONB – Pratique de marché – Procédure de conversion des produits de taux du mode de Comptabilisation UNIT en mode de comptabilisation FAMT

Version 2 - maj le 6 avril 2023Les migrations seront effectuées en tenant compte des priorités suivantes : ➢ Dans un premier temps, seules les valeurs identifiées comme collatéralisables auprès de la BCE et en

2024-02-06T10:42:34+01:00mercredi 24 janvier 2024|Actualités, Chartes, Fiches, Guides, Recueils|
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