Marché européen : Quel est l’intérêt de passer à T+1 ?
Jeudi 23 mai 2024 Conférence - Marché européen : Quel est l’intérêt de passer à T+1 ? En partenariat avec la FBF Jeudi 23 mai 2024 Auditorium FBF De 9h00 à 12h00 Accueil Café
Réception annuelle 2024
Invitation Pascal GUILLOT, Président de France Post-Marché et le Conseil d’administration ont le plaisir de vous convier à la réception annuelle de l’association qui se déroulera dans le salon d’honneur du Palais Brongniart 19 bis
Shortening the settlement cycle to T+1 in the EU – AMAFI and FPM’s high-level position
À la suite de la décision des Etats-Unis d’adopter un cycle de règlement-livraison accéléré en 1 jour (T+1) dès mai 2024, l’Union européenne a lancé une consultation sur l’opportunité de raccourcir aussi le cycle
Groupe flux et stock opcvm – Présentation des outils de gestion des risques de liquidité
Depuis 2008, différents outils ont été mis en œuvre afin de s’assurer que la liquidité des actifs du fonds permette de faire face aux demandes de remboursement des porteurs et autres engagements financiers en
Réponse à la consultation de l’ESMA sur le mécanisme des pénalités CSDR
L’ESMA a lancé le 15 décembre 2023 une consultation sur la révision du mécanisme de sanction dans le cadre de CSDR Refit. France Post Marche a collaboré avec les associations françaises (AFG et
France Post-Marché annonce la nomination d’Olivier Byl en tant que Délégué Général par intérim.
Le conseil d’administration de France post marché du 29 septembre 2023 a validé la nomination d’Olivier Byl au poste de Délégué Général par intérim dans l’attente de trouver un remplaçant ou une remplaçante à
FPM/CFONB – Pratique de marché – Procédure de conversion des produits de taux du mode de Comptabilisation UNIT en mode de comptabilisation FAMT
Version 2 - maj le 6 avril 2023Les migrations seront effectuées en tenant compte des priorités suivantes : ➢ Dans un premier temps, seules les valeurs identifiées comme collatéralisables auprès de la BCE et en
Actualités 2023/2024 Conformité – Juridique – Internationale et Fiscale
16 janvier 2024. Lors de cette conférence, seront abordés : L’éthique, la responsabilité sociale et environnementale, les nouvelles technologies sont au cœur de l’actualité internationale, juridique, fiscale et de conformité des métiers du «
FPM/CFONB : Pratique de Marché – Règlement Livraison des instructions de produits de dette en mode « UNT » et « FAMT »
Suite à la mise en œuvre de la réglementation sur les Dépositaires Centraux des titres (CSDR : Central Securities Depositary Reglementation) relative au régime de discipline de dénouement (« settlement discipline »), effective depuis
Réponse à la consultation publique : Retenues à la source – Proposition de directive de la Commission européenne – 19 juin 2023 – « FASTER » Prise de position de FRANCE POST-MARCHE
Le 19 juin 2023, la Commission européenne a publié une proposition de directive visant à rendre les procédures de retenue à la source dans l'Union européenne (UE) plus efficaces et plus sûres pour les