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Chartes – FMP/CFONB – Bonnes Pratiques Professionnelles de la Centralisation d’OPC

Afin d’harmoniser les pratiques entre intermédiaires financiers donneurs d’ordres et centralisateurs, France Post-Marché a élaboré en 2015 une charte des bonnes pratiques professionnelles de la centralisation d’OPC (Organismes en Placement Collectif ). Cette charte

2025-12-03T11:17:48+01:00lundi 7 août 2023|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

Consultation – FPM/CFONB Régularisation de Market Claim1 et de transformations en cash sur Instructions T2S annulées

Pratique de marché : La mise en production de CSDR (Central Securities Depositary Regulation) Settlement Discipline en février 2022 conformément au Règlement délégué (UE) 2018/1229 de la Commission du 25 mai 2018 et précédents,

2025-12-03T11:19:45+01:00mercredi 3 mai 2023|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

Pratique de marché – FPM/CFONB – DRIP (« DIVIDEND REINVESTMENT PLAN ») « NON ISSUERS » NEERLANDAIS

Le changement de processus par le marché Néerlandais des « DRIP non Issuers » a conduit à la réécriture de la pratique de marché pour la Place de Paris. L’ensemble des informations est maintenant

2025-12-03T11:22:27+01:00lundi 13 février 2023|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

Pratique de marché – FPM/CFONB – Procédure de traitement des titres de sociétés en liquidation

Annule et remplace la communication 20210007 du 01/04/2021 La procédure de traitement des titres de sociétés en liquidation publiée le 01/04/2021 fait l’objet d’une modification. De ce fait, vous trouverez en pièce jointe la

2025-12-03T11:22:45+01:00vendredi 27 janvier 2023|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

Pratiques de marché – FPM /CFONB – Régularisation de Market Claim et de transformations en cash sur Instructions T2S annulées

FPM - Market Claim and transformations in Cash adjustments on cancelled T2S mother transactions - This version cancels and replaces version 1.2 of 27 July 2021 communication no. 20210024 Uptdate Dear Madam, Sir,

2025-12-03T11:25:01+01:00jeudi 12 janvier 2023|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

Guide – Exigences de reporting financier à venir pour les SGP Nouveau Plan comptable OPC

De nouvelles exigences de reporting financier pour les SGP vont être introduites avec le nouveau plan comptable OPC : Le Règlement ANC n° 2020-07 du 4 décembre 2020 (complété par le Règlement ANC n° 2022-03)

2025-12-03T11:26:39+01:00jeudi 24 novembre 2022|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

Guide – FPM/CFONB – traitement fiscal standard applicable aux principales OST (version 2)

Le guide du traitement fiscal standard applicable aux principales opérations sur titres (OST), joint à la présente communication, se substitue au document publié en 2022. Cette nouvelle version du guide du traitement fiscal des OST

2025-12-03T11:27:09+01:00vendredi 11 novembre 2022|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

Guide – Exigences de reporting financier à venir pour les SGP. Nouveau Plan Comptable OPC

Jeudi 13 octobre 2022 De nouvelles exigences de reporting financier pour les SGP vont être introduites avec le nouveau plan comptable OPC : Le Règlement ANC n° 2020-07 du 4 décembre 2020 (complété

2025-12-03T11:27:27+01:00jeudi 13 octobre 2022|Actualités, Chartes, Fiches, Guides, Recueils|
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