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Préconisations

FPM/CFONB – Pratique de marché – Procédure de conversion des produits de taux du mode de Comptabilisation UNIT en mode de comptabilisation FAMT

Version 2 - maj le 6 avril 2023Les migrations seront effectuées en tenant compte des priorités suivantes : ➢ Dans un premier temps, seules les valeurs identifiées comme collatéralisables auprès de la BCE et en

2024-02-06T10:42:34+01:00mercredi 24 janvier 2024|Actualités, Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

FPM/CFONB : Pratique de Marché – Règlement Livraison des instructions de produits de dette en mode « UNT » et « FAMT »

Suite à la mise en œuvre de la réglementation sur les Dépositaires Centraux des titres (CSDR : Central Securities Depositary Reglementation) relative au régime de discipline de dénouement (« settlement discipline »), effective depuis

2024-01-15T14:10:05+01:00lundi 15 janvier 2024|Actualités, Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

FMP/CFONB Charte des Bonnes Pratiques Professionnelles de la Centralisation d’OPC

Afin d’harmoniser les pratiques entre intermédiaires financiers donneurs d’ordres et centralisateurs, France Post-Marché a élaboré en 2015 une charte des bonnes pratiques professionnelles de la centralisation d’OPC (Organismes en Placement Collectif ). Cette charte

2023-12-12T08:40:17+01:00lundi 7 août 2023|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

FPM/CFONB Régularisation de Market Claim1 et de transformations en cash sur Instructions T2S annulées

Pratique de marché : La mise en production de CSDR (Central Securities Depositary Regulation) Settlement Discipline en février 2022 conformément au Règlement délégué (UE) 2018/1229 de la Commission du 25 mai 2018 et précédents,

2023-12-12T08:40:18+01:00mercredi 3 mai 2023|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

FPM/CFONB : Pratique de marché DRIP (« DIVIDEND REINVESTMENT PLAN ») « NON ISSUERS » NEERLANDAIS

Le changement de processus par le marché Néerlandais des « DRIP non Issuers » a conduit à la réécriture de la pratique de marché pour la Place de Paris. L’ensemble des informations est maintenant

2023-12-12T08:40:20+01:00lundi 13 février 2023|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

FPM /CFONB – Régularisation de Market Claim et de transformations en cash sur Instructions T2S annulées

FPM - Market Claim and transformations in Cash adjustments on cancelled T2S mother transactions - This version cancels and replaces version 1.2 of 27 July 2021 communication no. 20210024 Uptdate Dear Madam, Sir,

2023-03-17T10:35:32+01:00jeudi 12 janvier 2023|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

FPM/CFONB Guide du traitement fiscal standard applicable aux principales OST (version 2)

Le guide du traitement fiscal standard applicable aux principales opérations sur titres (OST), joint à la présente communication, se substitue au document publié en 2022. Cette nouvelle version du guide du traitement fiscal des OST

2022-11-21T11:27:56+01:00vendredi 11 novembre 2022|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|
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