Suivez-nous sur

Préconisations

Guide – Exigences de reporting financier à venir pour les SGP Nouveau Plan comptable OPC

De nouvelles exigences de reporting financier pour les SGP vont être introduites avec le nouveau plan comptable OPC : Le Règlement ANC n° 2020-07 du 4 décembre 2020 (complété par le Règlement ANC n° 2022-03)

2025-12-03T11:26:39+01:00jeudi 24 novembre 2022|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

Guide – FPM/CFONB – traitement fiscal standard applicable aux principales OST (version 2)

Le guide du traitement fiscal standard applicable aux principales opérations sur titres (OST), joint à la présente communication, se substitue au document publié en 2022. Cette nouvelle version du guide du traitement fiscal des OST

2025-12-03T11:27:09+01:00vendredi 11 novembre 2022|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

Guide – Exigences de reporting financier à venir pour les SGP. Nouveau Plan Comptable OPC

Jeudi 13 octobre 2022 De nouvelles exigences de reporting financier pour les SGP vont être introduites avec le nouveau plan comptable OPC : Le Règlement ANC n° 2020-07 du 4 décembre 2020 (complété

2025-12-03T11:27:27+01:00jeudi 13 octobre 2022|Actualités, Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

Pratique de marché – FPM/CFONB SRD2 identification des actionnaires Contrôle légitimité

Dans le cadre de la Directive européenne (UE) 2017/828 – Shareholders Rights Directive II (SRD II), il est essentiel de rappeler l’importance du contrôle de la légitimité de la demande d’identification et des niveaux

2025-12-03T11:30:22+01:00jeudi 8 septembre 2022|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

Guide – Mise à jour – Commissions de surperformance
dans les OPCVM et les FIVG non réservés

En novembre 2018, l’AFG et France Post-Marché publiaient un guide concernant les commissions de surperformance dans les OPCVM et les FIVG non réservés. Depuis, la réglementation européenne a évolué et l’ESMA a publié l’année

2025-12-03T11:30:46+01:00mercredi 20 juillet 2022|Actualités, Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

Pratique du marché – CSDR Settlement discipline – Optimisation du règlement-livraison, notamment au travers du règlement-livraison partiel

A la suite des chantiers stratégiques lancés dans le cadre du bilan de la crise COVID 19, France Post-Marché – Groupe Liaison France (GLF) CSD-R a rédigé un document intitulé « CSDR1 Settlement discipline

2025-12-03T11:35:09+01:00mardi 7 juin 2022|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

Pratique de marché – CSDR Settlement discipline : Recommandations de la Place française pour fluidifier le règlement livraison des transferts de portefeuille (FR/GB)

Pratique de marché financier et transfert de portefeuille. Conformément au « RÈGLEMENT (UE) N° 909/2014 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 23 juillet 2014 », depuis le 1er février 2022 les règlements/livraisons qui

2025-12-03T11:49:26+01:00lundi 2 mai 2022|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

Pratique de marché – Création d’une émission obligataire Française en ESES Gestion du mode de comptabilisation FAMT vs UNIT

Dans un souci de cohérence, la Place de Paris s’est engagée en 2010 à harmoniser le mode d’expression de la quantité des produits de taux déposés en Euroclear France avec le reste de la

2025-12-03T11:49:39+01:00lundi 2 mai 2022|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

Guide – Lexique des termes juridiques et recueil thématique des textes règlementaires s’appliquant à la tenue de compte conservation et à la fonction de dépositaire des OPC

Nous proposons ici aux adhérents de France Post-Marché deux outils de travail. Le premier, “le lexique”, vise à recenser et fournir les définitions issues notamment des textes réglementaires européens et nationaux de termes utilisés

2025-12-03T14:06:46+01:00lundi 7 mars 2022|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|
Aller en haut