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Préconisations

Communication – Modalités de gestion des OST appliquées « au fil de l’eau » dites « ONGO »

Le projet d’harmonisation du traitement des opérations sur titres aux standards Européens pour la Place de Paris est à son aboutissement. Le processus d’harmonisation du traitement des OST en Europe a débuté il y

2025-12-03T14:03:50+01:00jeudi 19 novembre 2020|Communication|

Cahier des charges – Règlement CSD impacts pour la Place Française

Le Règlement (EU) No 909/2014du Parlement et du Conseil, concernantl’améliorationdu règlement detitresdansl’Unioneuropéenne et les dépositaires centrauxde titres,ouCSDR, est entré en vigueur le 17 septembre 2014.Si certaines de ses dispositions sont déjà appliquées, tel le

2025-12-03T14:04:51+01:00lundi 28 septembre 2020|Cahier des charges|

Communication – Directive droits des Actionnaires – Shareholders Rights Directive 2 (ShRD2) – Opérations sur Titres

L’Association Française des professionnels des Titres (France Post-Marché ) propose une vision synthétique des impacts de la deuxième directive relative aux droits des actionnaires. Ce document a vocation à être diffusé auprès des établissements

2025-12-03T14:17:01+01:00lundi 31 août 2020|Communication|

Communication – Directive droits des Actionnaires – Shareholders Rights Directive 2 (ShRD2) – Assemblées Générales

L’Association Française des professionnels des Titres (France Post-Marché ) propose une vision synthétique des impacts de la deuxième directive relative aux droits des actionnaires. Ce document a vocation à être diffusé auprès des établissements

2025-12-03T14:17:13+01:00lundi 31 août 2020|Communication|

Guide – Shareholders Rights Directive II – Guide d’implémentation pour la Place française FR & EN

Ce document s’adresse plus particulièrement aux intermédiaires (agents d’émetteurs, dépositaire central, teneur de comptes conservateurs, PSI portant des positions) avec une orientation volontairement opérationnelle pour insister sur les impacts résultant de la mise en

2025-12-03T14:17:28+01:00lundi 31 août 2020|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

Fiche – Proposition de rédaction pour les OPC (FCP et SICAV couverts par l’instruction AMF 2017-05) qui souhaitent introduire un mécanisme de Gates

Exemple de rédaction Dispositif d’un dispositif de plafonnement des rachats (« gates ») Le Fonds dispose d’un mécanisme de plafonnement des rachats. La Société de Gestion pourra ne pas exécuter en totalité

2025-12-03T14:19:00+01:00jeudi 9 juillet 2020|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|

Guide – Application des standards européens sur le traitement des opérations sur titres à options sur le marché Français – Description des pratiques de marché Stream 6 et 7

Ce document a pour objectif de présenter les pratiques et procédures à respecter sur le marché français pour le traitement des OST à options. En effet les standards européens fixent le cadre de l’harmonisation

2025-12-03T14:28:09+01:00vendredi 12 avril 2019|Chartes, Fiches, Guides, Recueils|
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